Fonctionnement du CA
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Fonctionnement du CA
Composition du CA :
Le CA est composé de ...membres maximum selon une répartition des sièges respectant la législation en vigueur pour les associations à caractère de gestion désintéressée, (soit 1/4 maximum de salariés en son sein), telle que :
- Un siège représentant les ICZ
- Un siège pour 1 membre fondateur.
-Un siège pour un représentant des salariés du siège.
L'engagement au rôle d'administrateur se prend pour 5 ans .
3/4 des sièges restants étant attribués à des bénévoles administrateurs, membres actifs ou membres d'honneur.
Missions du CA :
Réunions du CA :
Le CA se réunit à minima deux fois par an :
- lors de l'AG.
- Fin janvier, pour décider des grandes décisions de gestion impactées par la collecte de Noël.
Organisation des votes:
2/3
Pour certaines décisions qui doivent être prises en cours d'année, les administrateurs Vote éléctronique
◊
Défraiements du CA :
Les membres administrateurs sont défrayés au réel de leurs frais engendrés pour les conseils d'administration.
Le CA est composé de ...membres maximum selon une répartition des sièges respectant la législation en vigueur pour les associations à caractère de gestion désintéressée, (soit 1/4 maximum de salariés en son sein), telle que :
- Un siège représentant les ICZ
- Un siège pour 1 membre fondateur.
-Un siège pour un représentant des salariés du siège.
L'engagement au rôle d'administrateur se prend pour 5 ans .
3/4 des sièges restants étant attribués à des bénévoles administrateurs, membres actifs ou membres d'honneur.
Missions du CA :
Réunions du CA :
Le CA se réunit à minima deux fois par an :
- lors de l'AG.
- Fin janvier, pour décider des grandes décisions de gestion impactées par la collecte de Noël.
Organisation des votes:
2/3
Pour certaines décisions qui doivent être prises en cours d'année, les administrateurs Vote éléctronique
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Défraiements du CA :
Les membres administrateurs sont défrayés au réel de leurs frais engendrés pour les conseils d'administration.
Dernière édition par Admin-Vanessa le Jeu 16 Juil - 12:33, édité 2 fois
Re: Fonctionnement du CA
contributions bienvenues avec ce qui a été voté tt au long de cette année. ( rôles du bureau, du modérateur etc )
a compléter et créer sur doc.word
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