Fonctionnement du CA

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Fonctionnement du CA

Message par Admin-Vanessa le Jeu 29 Jan - 11:31

Composition du CA :

Le CA est composé de ...membres maximum selon une répartition des sièges respectant la législation en vigueur pour les associations à caractère de gestion désintéressée, (soit 1/4 maximum de salariés en son sein), telle que : 
- Un siège représentant les ICZ
- Un siège pour 1 membre fondateur.
-Un siège pour un représentant des salariés du siège.
L'engagement au rôle d'administrateur se prend pour 5 ans .
3/4 des sièges restants étant attribués à des bénévoles administrateurs, membres actifs ou membres d'honneur.


Missions du CA : 

Réunions du CA :

Le CA se réunit à minima deux fois par an :
- lors de l'AG.
- Fin janvier, pour décider des grandes décisions de gestion impactées par la collecte de Noël.

Organisation des votes:
2/3

Pour certaines décisions qui doivent être prises en cours d'année, les administrateurs Vote éléctronique




Défraiements du CA :
Les membres administrateurs sont défrayés au réel de leurs frais engendrés pour les conseils d'administration.


Dernière édition par Admin-Vanessa le Jeu 16 Juil - 12:33, édité 2 fois

Admin-Vanessa
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Re: Fonctionnement du CA

Message par Admin-Vanessa le Jeu 2 Juil - 11:43

contributions bienvenues avec ce qui a été voté tt au long de cette année. ( rôles du bureau, du modérateur etc )
a compléter et créer sur doc.word

Admin-Vanessa
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